Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE FRANCE ALZHEIMER
ASSOCIATION FRANCE ALZHEIMER ET MALADIES APPARENTEES, ASSOCIATION LOI 1901 (RUP)

Numéro de dépôt :
3758876
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2020
CINE FRANCE ALZHEIMER de FRANCE ALZHEIMER ET MALADIES APPARENTEES

Présentation de la marque CINE FRANCE ALZHEIMER

Déposée le 4 août 2010 par l'association loi 1901 FRANCE ALZHEIMER ET MALADIES APPARENTEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINE FRANCE ALZHEIMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE ALZHEIMER ET MALADIES APPARENTEES domicilié(e) 21 BOULEVARD MONTMATRE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 969 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCE ALZHEIMER ET MALADIES APPARENTEES domicilié(e) 21 BOULEVARD MONTMATRE - 75002 - PARIS - France.

La marque CINE FRANCE ALZHEIMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE FRANCE ALZHEIMER est expirée depuis le 4 août 2020.

FRANCE ALZHEIMER ET MALADIES APPARENTEES a également déposé les autres marques suivantes : HALTE REPIT FRANCE ALZHEIMER , ALLO FRANCE ALZHEIMER , CAFE MEMOIRE FRANCE ALZHEIMER , CAFE FRANCE ALZHEIMER , CINE MEMOIRE , BISTROT FRANCE ALZHEIMER , HALTE REPIT


ASSOCIATION FRANCE ALZHEIMER ET MALADIES APPARENTEES, ASSOCIATION LOI 1901 (RUP) - 21 BOULEVARD MONTMATRE - 75002 - PARIS - France - SIREN 337969646


ASSOCIATION FRANCE ALZHEIMER ET MALADIES APPARENTEES - 21 BOULEVARD MONTMATRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; réservation de logements temporaires ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.